Textes Réglémentaires - université constantine3

Doctorat LMD

- Arrête N°547 du 02-06-2016: fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance

- Arrête n 153 du 14-05-2012 portant la creation d'un fichier central des memoires et thèses et fixant les modalités d'alimentation et d'utilisation

- Arrête N°191 du 16-07-2012: fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat

- Circulaire N° 03 du 08-03-2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences (Fr,Ar)

- Décret N°265-08 du 19-08-2008 portant regime des études en vue de l'obtention du diploùe de licence, du diplome de master et du diplome de doctorat

Doctorat Sciences

- Arrête n 153 du 14-05-2012 portant la création d'un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d'alimentation et d'utilisation

- Arrêté_n_704_Cotutelle

- Circulaire N° 03 du 08-03-2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences (Fr,Ar)

- Décret Exécutif N98-254 du 17-08-1998: relatif à la formation doctorale, à la post graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire titre de la formation doctorale

Habilitation

قرار رقم 804 المؤرخ في 14 جويلية 2021 يحدد كيفية تطبيق الاحكام المتعلقة بالحصول على التأهيل الجامعي

- Arrete n-804 du 14 juil 2021 fixant les modalités d'application des dispositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire-fr

- grille d'évaluation pour une habilitation universitaire

مرسوم تنفيدي رقم 21-50 المؤرخ يوم 28-01-2021 اللذي يحدد شروط و كيفيات الحصول على التأهيل الجامعي

- Décret exécutif n 21-50 du 28-01-2021 fixant les modalités de l'habilitation-fr.

- Arrêté N°170 du 20-02-2018: fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’Habilitation Universitaire.

- Décret Exécutif N° 98-254 du 17-08-1998: relatif à la formation doctorale, à la post graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire titre de l'Habilitation Universitaire

Laboratoires

- Decret executif 19-231 du 13-08-2019 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche

Recherches

- decret exécutif n 12-293 du 21-07-2012 fixant les missions lorganisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique ettechnologique

- Circulaire n°02 du 20.02.2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de recherche formation universitaire( PRFU)

- Décret exécutif n°10-232 du 02 octobre 2010 fixant les conditions d'exercice des activités de recherche par l'enseignant chercheur

- decret executif 08-130 poratnt statut particulier de lenseignant chercheur

- decret executif 08-131 poratnt statut particulier du chercheur permanent

- decret N° 10-259 régime indmnitaire de l'enseignant chercheur

- Décret exécutif n°01-295 du 01-10-2001 relatif à la rémunération des chercheurs associés

- Decret N99-244 du 31 Oct 1999 portant regles de creation des Labos de recherche

- Circulaire n° 06 du 09 dec. 2019 FR (2)

PRFU

- المرسوم التنفيذي رقم 21-144 يحدد شروط ممارسة أنشطة البحث العلمي و التطوير التكنولوجي

- décret-N°-21-144-Fr

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